- muséum de toulouse
- Toulouse
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1703
Ecole des beaux arts et des sciences…
industrielles de Toulouse. Rapport sur l'envoi des travaux des élèves de cette école à l'Exposition des arts industriels à Paris en 1863
Par Gaillard, Claude Gaspard i (1797-1877)
Publié en 1863
Manuel des élèves de l'ecole Saint-Martial…
établie à Toulouse sous la direction de M. Denuc, rue St-Rémésy, n° 28
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 18-1830
Ecole Saint-Martial, établie à Toulouse, sous la…
direction de M. D. Denuc ; dans le local ci-devant occupé par le pensionnat de MM. Gary et Lavy, rue Saint-Remésy. Prospectus - Année 1821-1822.
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 1821
Remarques d'un Russe sur la colonie et le…
Capitole de Toulouse
Par Magi, Jean-Pierre (Abbé ; 1722-1802)
Publié en 1781
Dissertation sur les origines de Toulouse
Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)
Publié en 1764
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de…
Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1778
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel…
séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M. le chevalier de Corbière, procureur-général-impérial.
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Requete remonstrative. A vous monsieur le…
sénéchal de Toulouse, votre lieutenant & cour. Supplie ... Noble Jean-Guillaume Berdoulat, ... qu'au procès pour fait de dîme, qu'il a en la cour, contre Messire de Lomenie de Brienne,... & noble de Furgole curé de Vieille-Toulouse,... il plaira à la cour d'observer que le suppliant a été assigné par M.e Furgole ...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 29 juillet 1786.
Publié en 1786
L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République
Par Toulouse
Publié en 1797
A monseigneur l'archevêque de Toulouse, ou a…
messieurs ses grands-vicaires.
Par Confrérie des pénitents gris. Toulouse
Publié en 1762-1777
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 26 avril 1788
Publié en 1788
Traitement de la fievre miliaire épidemique, a…
Toulouse, sur la fin du mois de mai 1782
Publié en 1782
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
