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Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.
Publié en 1789
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Arrest de la cour de parlement de Paris du…
quatrième septembre mil sept cens trente qui maintient le lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté des chirurgiens de la ville de Toulouse dans le droit & possession d'exercer seul les fonctions de sa charge...
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Edit du Roy, portant Reglement general pour les…
eaux & forêts. Verifié en la Cour du Parlement de Toulouse, le 5. Fevrier 1670
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1694
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
Par Toulouse
Publié en 1788
Declaration du Roy, du six avril mil six cens…
quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
Éléments d'économie politique : la circulation…
[1]. Valeur, monnaie
Par Houques-Fourcade, Maurice (1861-1937)
Publié en 1922
Recueil des Edits, déclarations, arrests du…
Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1715
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
L'ordre et forme ordonnez pour le faict des…
executions cryées, & adjudications de decretz pour y estre procedé suyvant les ordonnances, dernierement publiées.
Publié en 1566
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
Considérations sur l'état actuel de la…
criminalité en France et les caractères de la criminalité moderne
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 1904
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
Recueil des ordonnances synodales et autres,…
faites en divers temps par nosseigneurs ... archevesques de Tolose, ou messieurs les vicaires généraux, suivant l'ordre du temps qu'elles ont été données. Ensemble plusieurs déclarations de nos roys, & arrests des cours souveraines de ce royaume, touchant les privilèges de l'Eglise, & des droits des curés. Le tout enrichy des remarques & observations servant de preuves ausdites ordonnances, tirées des Saints Canons, bulles des papes, ordonnances de nos roys &c. Par M. Simon Peyronnet, prestre... recteur de l'église paroissiale de Nostre Dame du Taur... Tom. II
Publié en 1669
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
Observations des Tribunaux de cassation et…
d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &c sur le projet de code du commerce. Tome premier - [-Tome II, Deuxième partie]
Par Anonyme
Publié en 1803
Droit pénal spécial : introduction générale et…
historique
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 19
Principes de la loi du 9 décembre 1905 sur la…
séparation des Églises et de l'État, avec les textes de la loi et des règlements d'administration publique
Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1906
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph…
Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1830
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1723
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...
Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)
Publié en 1769
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du…
poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
Précis historique de l'affaire de Rodez, en deux…
parties; publié par M. Rivals. Première [-deuxième] partie.
Par Rivals
Publié en 1818
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