Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant [...]

Titre de forme	Acte royal. France. 1681. Acte. Parlement de Toulouse. 1681.
Auteur	Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Imprimeur-libraire	Hénault veuve de François Sébastien imprimeur-libraire (16..-1753)
Date de Publication	1681
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la Veuve de François Sebastien Henault, à l'Enclos du Palais. [1681]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	8 p. ; in-4
Notes	Armes royales au titre et bandeau gravés sur bois
Bibliographie	Annotation marginales imprimées
Sujet	Droit Histoire locale (Toulouse) Hôpitaux (administration) Hôpital général (Toulouse) Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Particularités d'exemplaire	Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-3. Broché sans couverture. Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-4. Broché sans couverture.
Marques de possession	Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-3. Ancienne collection Pifteau, document classé dans une chemise cartonnée avec 17 autres documents. Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-4. Ancienne collection Pifteau, document classé dans une chemise cartonnée avec 17 autres documents.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942) Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl A 90-3
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pf A 90-3, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

XVIIe et XVIIIe siècles

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