- guide toulouse
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
"Compendiosa juris civilis methodus, a domino…
Mareto tradita Tholosae, anno D[omi]ni 1579. quam ejusdem d[omi]ni Mareti De contractuu[m] omniu[m] divisionibus tractatus sequitur exactissimus. Huic accesserunt duae de legitimatione liberorum disputationes ac index totius operis locupletissimus"
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1579
L' Union des trois parlemens de Tholoze, Bordeaux…
et de Provence
Publié en 1649
Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
"Institutes françoises dictéés par monsieur de…
Boutaric professeur royal en l'université de Toulouse les annéés 1715 et 1716 et copiéés par moy soubs[ig]né audit Th[oulous]e sur la fin de 1720. Martin"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
"Institutions au droit françois. Dictées par M.…
de Martres avocat en parlement et professeur du droit françois dans l'université de Toulouse en 1683" [notes par Georges Rodier]
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février…
1775, qui condamne au feu un libele intitulé : Observations sur la situation actuelle de M. de Niquet, premier président du Parlement de Toulouse, & qui ordonne qu'il sera enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs dudit libelle. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1775
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du…
7. juillet 1756. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Arrest de la souveraine cour de Parlement,…
extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14 septembre 1763. Continuant la séance du 13 dudit mois, toutes les chambres assemblées. M. de Bastard, premier président, M. de Bojat, rapporteur.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
"Institution au droit francois, accomodée à…
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné…
aux chambres assemblées le dix-huictiesme May 1652. Contre le sieur Foulé, désigné intendant en la province de Languedoc, par le cardinal Mazarin
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1790-1791
"Explication de l’ordonance criminelle de l’annee…
mil six cent septante donnée par Mr. Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné…
contre le Tellier, Servient, Lyonne et autres pensionnaires du card. Mazarin. Sur la lettre de Monseigneur le Prince
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
"Explication des libertes des églises gallicanes"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
"Explication de l’ordonance de l’annee mil six…
cens septante trois, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en detail, donnee par Mr. Boutaric professeur du droit françois en l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Publié en 1652
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
