- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Résultats de recherche
"Explication de l’ordonance de l’annee mil six…
cens septante trois, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en detail, donnee par Mr. Boutaric professeur du droit françois en l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Ordonnance de messieurs les consuls juges et…
lieutenans generaux de police de la ville de Rodez. Au sujet des vins dont l'entrée est prohibée dans lad. ville. Et arrets du Parlement et du Conseil qui la confirment.
Par Rodez
Publié en 1734-1735
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1776,…
qui casse un jugement du présidial d'Auch du 15 mai 1775, l'acte de la prétendue homologation d'icelui faite au Grand Conseil le 21 juin suivant, & tout l'ensuivi ; & ordonne de plus fort l'exécution des arrêts des 5 novembre 1755, 7 juillet 1756, 2 septembre 1775, & 17 février 1776. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1779
"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1790-1791
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Publié en 1652
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".
Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
"Institutes françoises dictéés par monsieur de…
Boutaric professeur royal en l'université de Toulouse les annéés 1715 et 1716 et copiéés par moy soubs[ig]né audit Th[oulous]e sur la fin de 1720. Martin"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
"Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
"Institutions au droit françois. Dictées par M.…
de Martres avocat en parlement et professeur du droit françois dans l'université de Toulouse en 1683" [notes par Georges Rodier]
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
"Explication des libertes des églises gallicanes"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
"Compendiosa juris civilis methodus, a domino…
Mareto tradita Tholosae, anno D[omi]ni 1579. quam ejusdem d[omi]ni Mareti De contractuu[m] omniu[m] divisionibus tractatus sequitur exactissimus. Huic accesserunt duae de legitimatione liberorum disputationes ac index totius operis locupletissimus"
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1579
"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
"Juris civilis institutiones, quas audivi in…
u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du Barclay, juris profess., quae fuerunt II.a novemb. die, anno 1619, inceptae [suivi de] Juris canonici institu[ti]o[n]es II° novemn. die anno 1619 incepta quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. D. D. Debigorre juris que profess."
Par Barclay, Thomas (15..-16..)
Publié en 1619
Histoire tragique et arrests de la cour de…
parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau & autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640)
Publié en 1613
Stil et forme de proceder, tant en la cour de…
parlement de Tolose, et chambre des requestes d'icelle: Qu'en toutes les autres courts inferieures du ressort, auparavant & après les sentences et arrêts, selon les requestes, lettres de chancellerie, procez verbaux, & autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions & leur difference, en toutes matieres. A quoy est adjousté l'estil du privé Conseil du Roy, & de la Chancellerie, et ce dequoy le grand conseil de sa Majesté, & les autres courts souveraines, prennent cognoissance : ensemble ce qui est des estats & devoir d'un chacun, au faict de la justice, & police, selon les ordonnances & arrests, y descripts. Le tout divizé en cinq Livres: Enrichis de plusieurs choses mémorables. Par Gabriel Cayron, secretaire ordinaire de la chambre du Roy, jadis procureur audit parlement de Tolose
Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
De la restitution de la dot en droit romain et de…
la séparation de biens judiciaire en droit français
Par Magnes, Gabriel (18..-....)
Publié en 1879
Lettre d'annonce d'élection comme membre…
correspondant étranger de l'Académie royale des sciences de Lisbonne.
Auteur Latino-Coelho, Jose Maria, Secrétaire général de l'Académie royale des Sciences de Lisbonne
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 22 mai 1890
De la lecture des gravures préhistoriques :…
conseils à mes étudiants
Par Begouën, Henri (historien ; 1863-1956)
Publié en 1942
[Recueil de documents liés concours de…
recrutement ouverts à la faculté de médecine de l'université de Toulouse entre 1706 et 1711]
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de médecine
Publié en 1706-1711
Lettre adressée à MM. les membres de la Société…
d'étude des sciences naturelles de Nîmes
Par Cartailhac, Émile (1845-1921)
Publié en 1887
La lumiere de la raison, opposee aux tenebres de…
l'impiete : ou Traittez, qui demontrent par raisons naturelles ; Premierement, qu'il y a un Dieu : Secondement, que l'Ecriture Saincte est Parole de Dieu. Par David Derodon professeur en philosophie à Orange
Par Derodon, David (1600?-1664)
Publié en 1647
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