- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Fragment d'une étude sur François Bayle, pour…
servir à l'histoire de l'Université de Toulouse
Par Gaussail, Adrien Joseph Marie (1807-1876)
Publié en 1863
Du péché originel. Morceau inédit de M. le prof.…
Daniel Encontre, et extrait de son cours de théologie. Imprimé d'abord dans les Mélanges de religion et tiré à part, à la demande de MM. les étudiants en théologie de la faculté de Montauban
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1822
Discours prononcé le 3 novembre 1813, jour de la…
rentrée des classes, en présence du Conseil académique, des facultés, du lycée, des insitutions et pensions par M. Jamme, recteur de l'Académie impériale de Toulouse.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1813
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Catalogue
Par Faculté de théologie protestante, Bibliothèque, Montauban
Publié en 1890
Dissertation sur le vrai système du monde comparé…
avec le récit que Moyse fait de la Création ; par M. Encontre, secrétaire perpétuel de la société des Sciences et Belles-Lettres de Montpellier
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1808
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur…
l'appellation comme d'abus, relevée par damoiselle Margueritte de Peloux, de l'execution, procedure & fulmination de la bulle de Nostre S. Pere le Pape, du mois de may, mil six cens cinq, expediée sur le mariage depuis contracté par Dame Catherine du Puy; avec Messire Nicolas de Peloux, chevalier de l'Ordre du Roy, nepveu d'autre Nicolas de Peloux, premier mary de ladicte dame. Avec le plaidoyé fait en la Grand Chambre par M. Maistre Pierre de Beloy, conseiller du Roy & son advocat general en la Cour de parlement de Tolose
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1609
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Lettre d'Henri Ducrotay de Blainville à Edouard…
Lartet
Auteur Blainville, Henri-Marie Ducrotay de
Destinataire Lartet, Edouard
Date 4 juillet ? 1844
Lettre de John Gunn à Edouard Lartet
Auteur Gunn, John
Destinataire Lartet, Edouard
Date 13 janvier 1868
Lettre de Claude Jourdan à Edouard Lartet
Auteur Jourdan, Antoine
Destinataire Lartet, Edouard
Date 8 février 1859
Lettre de Jean-Jacques Pouech à Edouard Lartet
Auteur Pouech, Jean-Jacques
Destinataire Lartet, Edouard
Date 26 mai 1689
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
Oeuvres inédites des artistes chasseurs de rennes
Par Cartailhac, Émile (1845-1921)
Publié en 1885
De la novation en droit romain & en droit…
français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....)
Publié en 1876
Des testaments et de partages d'ascendants :…
thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté
Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)
Publié en 1838
Du contrat de mariage et des droits respectifs…
des époux : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....)
Publié en 1876
Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon
Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1867
De probationibus et praesumptionibus en droit…
romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1870
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