Resultats 241 - 270 sur 1473 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

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Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la…
cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)

Par Caze, Adolphe (17..-18..)

Publié en 1845

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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Requete remonstrative. A vous monsieur le…
sénéchal de Toulouse, votre lieutenant & cour. Supplie ... Noble Jean-Guillaume Berdoulat, ... qu'au procès pour fait de dîme, qu'il a en la cour, contre Messire de Lomenie de Brienne,... & noble de Furgole curé de Vieille-Toulouse,... il plaira à la cour d'observer que le suppliant a été assigné par M.e Furgole ...

Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)

Publié en 1763

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1809

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1810

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1812

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1814

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Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.

Publié en 17

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Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.

Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)

Publié en 1750

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Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.

Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire

Publié en 1756

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Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.

Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1693

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Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.

Par Decamps (avocat)

Publié en 1826

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Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851

Par Anonyme

Publié en 1850

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Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.

Par Ferme générale

Publié en 1782

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.

Par Decamps (avocat)

Publié en 1826

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Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

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Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet,…
négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne Boyer, mère et tutrice de Françoise prétendue fille naturelle de feu François Dastugue, soi-disant Arnaud Lamaure, habitant de Toulouse

Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1798-1799

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Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac

Par Delpech, Edouard (1790-1870)

Publié en 1833

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Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1698-1743

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1744-1752

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1752-1761

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"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."

Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896

Publié en 1809-1830

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"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1761-1789

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Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1725

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Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1836

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