- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
- Toulouse
- Liste des Résultats
Resultats 751 - 780 sur 2107 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
Résultats de recherche
+
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1770
+
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
+
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
+
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
+
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la…
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la…
ville de Fanjeaux, pere, & légitime administrateur de ses enfans, appellant. Contre le sieur Joseph Chambert, intimé.
ville de Fanjeaux, pere, & légitime administrateur de ses enfans, appellant. Contre le sieur Joseph Chambert, intimé.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768
+
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
+
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
+
Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
+
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin
M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)
Publié en 1832
+
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
+
Dernières observations pour M. le maire de…
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
+
Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1522
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830
Publié en 1830
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome treizième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1826.
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome treizième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1826.
Par Anonyme
Publié en 1826
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1829
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre1829
Publié en 1829
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quatorzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1827
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quatorzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1827
Publié en 1827
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827
Publié en 1827
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome seizième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1828
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome seizième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1828
Publié en 1828
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828
Publié en 1828
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
Publié en 1830
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
Publié en 1826
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
Publié en 1829
+
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
+
Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Par Valingford, Richard de (avocat)
Publié en 1760
+
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
+
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
+
Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
+
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus
commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
+
Abregé de la vie de saint Paschal Baylon,…
Abregé de la vie de saint Paschal Baylon,…
religieux de l'observance de S. François. Nouvellement canonisé... Tiré des histoires, des chroniques...
religieux de l'observance de S. François. Nouvellement canonisé... Tiré des histoires, des chroniques...
Publié en 1692
+
A juger pour le syndic des dames religieuses…
A juger pour le syndic des dames religieuses…
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
