Resultats 931 - 960 sur 1525 pour Histoire des comtes de Tolose

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Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre…
1757, qui condamne au feu le livre intitulé R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, & professore publico. Editio novissima, diligenter recognita & emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &c

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1757

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Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1839

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Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et…
de souscription]

Publié en 1845

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Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse, 1845.

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1845

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Instruction servant de reponse pour Messire Jean…
Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1770

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Mémoire instructif pour le sindic de la…
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1704

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Observations pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.

Par Valingfort, Richard de (avocat)

Publié en 1759

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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.

Publié en 173

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Instruction pour messire Arthur-Richard de…
Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.

Par Valingford, Richard de (avocat)

Publié en 1760

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Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon,…
archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.

Par Valingford, Richard de (avocat)

Publié en 1733

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1770

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Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne

Par Astre (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1803-1806

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Theses ad titulum digestorum de fidejussoribus et…
mandatoribus : Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur deo favente et auspice deipara, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus

Par Auzies, Célestin (1812-1896)

Publié en 1838

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Theses ad titulum digestorum de heredibus…
instituendis : Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur deo favente et auspice deipara, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

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Theses ad titulum digestorum de transactionibus :…
Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus

Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)

Publié en 1838

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Theses ad titulum digestorum de pactis,... : Quas…
competitorum publicis disputationibus subjiciet et tueri conabitur, deo duce et auspice deipara, pro una vice-cathedra in consultissima juris facultate Tolosana vacanti

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1838

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Theses ad titulum digestorum de usufructu, et…
quemadmodum quis utatur fruatur : Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur deo favente et auspice deipara, pro dice cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacanti

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1838

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Du régime dotal : thèse présentée au concours…
ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Auzies, Célestin (1812-1896)

Publié en 1838

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Theses ad titulum digestorum depositi vel contra…
: Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente, ac auspice deipara. Pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1838

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Familiae erciscundae : Has theses publicis…
competitorum disputationibus subjectas, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus. Favente deo et virgine deipara tueri conabitur

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1838

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Theses. Pro socio : Quas competitorum…
disputationibus subjiciet, et Deo favente, ac auspice Virgine deipara tureri conabitur. Pro cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacante

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Publié en 1838

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Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre le syndic des propriétaires ou pariers du moulin du Château narbonnais,

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1834

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1690 jusqu'en 1696

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1759

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1696 jusqu'en 1702.

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1759

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1730

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Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Observations sur un mémoire, qui paroit sous le…
nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie confondue.

Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)

Publié en 1762

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [troisième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1702 jusqu'en 1714

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1760

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [quatrième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1714 jusqu'en 1727

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1760

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1730 jusqu'en 1734

Par Juin, Jacques de (1692-1751)

Publié en 1758

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