des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

siege presidial de Toulouse

écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

arrests de la Cour de parlement de Toulouse

arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

parlement de Toulouse, recueïllis par messire Jean de Catellan,... Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel,... Tome premier [-second]