- Droit
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Moulin du Bazacle
- Liste des Résultats
Resultats 1 - 9 sur 9
Résultats de recherche
+
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
+
Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne
Par Astre (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
+
Mémoire pour les propriétaires des moulins du…
Mémoire pour les propriétaires des moulins du…
Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le sieur Plohais, et monsieur le préfet
Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le sieur Plohais, et monsieur le préfet
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
+
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
+
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
+
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
+
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse
Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)
Publié en 1800
+
Département par trimestre de MM. les régens et…
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
+
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.
Publié en [entre 1728 et 1754]
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
- (-) Remove Moulin du Bazacle filter Moulin du Bazacle
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
