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Liste Alphabétique
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, & secrétaire de M. de Fajole, conseiller en la cour. Contre les héritiers de M. de Fajole.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Instruction pour le Sr Jean-Baptiste Rouzaud, marchand de Sainte-Colombe, appellant & intimé. Contre François & Bernard Lafont, laboureurs, intimés & appellans.
Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?), Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Instruction pour les personnes qui enseignent a lire, contenant la manière de se servir du livre des images, avec lequel les personnes de tout âge peuvent apprendre à lire le français et le latin, dans le court espace de trois, ou quatre mois au plus. Par F.-A. Laussel, ancien professeur de philosophie
Par Laussel, François-Auguste (1757-1828)
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères, exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat, appellant.
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Instruction pour Messire Daure de Montastruc, ancien aide-major au regiment de Bresse, appellant, suppliant & discuté. Contre le Sieur Ginestet, poursuivant criées, Me. Corail, notaire, & autres créanciers, demandeurs & suppliants.
Par Mascart, Jean (Avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Instruction pour Messire Honoré de Quiqueran de Beaujeu, évêque de Castres, demandeur par exploit libellé, suppliant & deffendeur. Contre le Syndic de la communauté de Nages, & plusieurs particuliers habitans dudit lieu, & Me. Clément Theron curé, deffendeurs & supplians
Par Bastard, Simon-Dominique de (17.. - 1771), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres Themines, Marquis de Themines, chevalier de lordre de Saint-Jean de Jerusalem... baron de Gourdon, Cardailhac, Labouriane... Contre Messire Louis-Joseph de Laurens, & Dame Constance, Eleonor d'Estrées mariés. Suit la teneur du testament de Messire Pons-Charles de Lauzieres Marquis de Themines, du 30 juin 1641
Par Boutaric, François de (1672-1733), Fitte (Procureur ; 16..-17..?)
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes, habitant du même lieu, intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze, conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, tuteur de demoiselle Derrey de Roqueville, & pour autre demoiselle de Roqueville, fille adulte, appelans & supplians. Contre Me. François Vincens prêtre, habitant de Toulouse, titulaire de l’obit de St. Jean, intimé.
Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Instruction primaire en Languedoc avant 1789
Par Saint-Charles, Léon (18..-19..?)
Instruction servant de reponse pour Messire Jean Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la ville du Pont S.Esprit, intimé & impetrant. Contre André Gabet bourgeois de la ville de Lyon, appellant du seneschal de Nismes, deff.
Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre & curé de Montasels. Contre Me. Fromillague, promoteur, les nommez Hue, Pierre, & Marie Calvez intimez.
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Instruction sommaire sur les principaux articles des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la communauté de Sales-Adour, défendeurs & suplians. Contre noble Bertrand de Pruede, seigneur de Sales ; supliant & défendeur : le sieur de Monet de Saint Martin, & le sieur & demoiselle des Horgues d’Armaignac, défendeurs.
Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.
Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal, Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?), Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Instruction sur partage, pour messire de Morel de Fromental, ancien officier au régiment d'Aunis. Contre les dames Darisson & Lebouleux, cessionnaires de Moyse-Carcassonne. Et contre Moyse-Carcassonne
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres
Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé
Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?), Roques (Procureur ; 16..-17.. ?)
Instructions adressées par M. l'intendant aux maires, syndics & consuls.
Par Intendant du Languedoc
