Liste Alphabétique | Tolosana

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, François de (1593?-16..)

Decisions notables sur diverses questions du droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Declaration de Jean de Labadie, cy-devant prestre, predicateur et chanoine d'Amiens. Contenant les raisons qui l'ont obligé à quitter la communion de l'Eglise romaine pour se ranger à celle de l'Eglise reformée. Et le recit de son apel & de son affranchissement par Jesus Christ, sa grace, & sa verité selon ces mots, Si vous persistez en ma parole, vous serez vrayment mes disciples, & connoistrez la verité, & la verité vous affranchira. Jean 8. Verset 31. 32.

Par Labadie, Jean de (1610-1674)

Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.

Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse

Déclaration des autorités constituées adoptée à l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République

Par Anonyme

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne.

Par Anonyme

Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le Parlement de Toulouse & la Cour des Comptes, aides & finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet 1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet 1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Anonyme

Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.

Par Anonyme

Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai 1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai 1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.

Par France, Parlement de Toulouse

Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.

Par Anonyme

Declaration du Roy : concernant les legs des religionnaires du ressort du Parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du 29. decembre 1682.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy : portant reglement pour la Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy : portant reglement pour la Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.

Par France, Parlement de Toulouse

Declaration du Roy portant confirmation des editcts faicts en faveur de ses subjects, faisant profession de la religion prétendue reformée.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Declaration du Roy pour les choses qui doivent estre observées par ceux de la Religion prétenduë Réformée. Registrée ez registres du parlement de Tolose.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de Bref du 12. mars 1699. portant condamnation d'un livre intitulé Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr. l'archevêque de Cambray ; ensemble la Constitution de N.S.P. le Pape, avec l'arrest de registre du Parlement du 7. septembre 1699.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de Bref du 12. mars 1699. portant condamnation d'un livre intitulé Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr. l'archevêque de Cambray ; ensemble la Constitution de N.S.P. le Pape, avec l'arrest de registre du Parlement du 7. septembre 1699.

Par France, Parlement de Toulouse

Declaration du Roy, concernant la Chambre des vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Declaration du Roy, donnee sur l'execution de celle du mois de mars 1681. Concernant les presidens. Avec l'arrest de registre du 14. may 1688.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.

Par France, Parlement de Toulouse

Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, portant defenses à toutes personnes d'aller s'establir dans la Principauté d'Orange. Avec l'arrest de registre du 10. décembre 1697.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.

Par Anonyme

Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.

Par France, Parlement de Toulouse

Declaration du Roy, pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquillité en son royaume. Verifiée en parlement le premier avril mil six cens quarante-neuf.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Declaration du Roy, pour l'etablissement de la capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Déclaration du sieur Louis Calas

Par Calas, Louis (17..-17..)

Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Anonyme

Déclarations du roi, statuts et reglemens, des 24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.

Par Anonyme

Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par France, Parlement de Toulouse

Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par Anonyme

Décoration de chevalier de Saint Stanislas.

Destinataire Cartailhac, Emile

Découverte de deux centres dolméniques sur les bords de la laguna de La Janda (Cadix)

Par Breuil, Henri (1877-1961)

Découverte de deux centres dolméniques sur les bords de la laguna de La Janda (Cadix)

Par Verner, William Willoughby (1852-1922)

Décret concernant la décoration de Chevalier de 2e classe de l'ordre de Saint Stanislas.

Destinataire Cartailhac, Emile

Décret de promotion au grade de Chevalier de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Deditio Realmontii.

Par Solargues, Michel de (15..-16..)

Defence de la Vérité Catholique. Et troisiesme Antijesuite de Jan de Serres. Contre les calomnies & vanités de Jan Hay moyne-jesuite. & pour responce à ses Demandes faites aux ministres d'Escosse, par lesquelles il a deffié les Eglises vrayement-catholiques de ce royaume. Plus quatre cens et douze demandes aux Jesuites, en reconvention & contreschange des Deux cens & six faites par Hay, auxquelles a esté respondu. Deux tables..

Par Serres, Jean de (1540-1598)

Defense de la religion de Jésus-Christ, injustement accusée de nouveauté, d'hérésie et de schisme : sermon pour la decision de toutes les controverses, prononcé à Marennes, le jeudy onzième d'octobre 1674, en présence du Synode de la Province par Benjamin de Daillon

Par Daillon, Benjamin de (16..-1709)

Defense de la religion de Jésus-Christ, injustement accusée de nouveauté, d'hérésie et de schisme : sermon pour la decision de toutes les controverses, prononcé à Marennes, le jeudy onzième d'octobre 1674, en présence du Synode de la Province par Benjamin de Daillon

Par Anonyme

Defense du sermon de Mr Hesperien, sur S. Jean, ch. 4 v. 22. ou Reponse a un ecrit intitulé, Eclaircissement de la doctrine de l'eglise, touchant le culte des Saints, &c. : Dans laquelle sont réfutez tous les adoucissemens dont l'on se sert aujourd'huy, sur le culte religieux que l'Eglise Romaine rend aux saints, aux reliques, & aux images. Par André Lortie. Avec un Discours physique sur la transsubstanciation contre monsieur Rohault

Par Lortie, André (1637-17..)

Defensio opinionum physico-mathematicarum R. P. Antonii Laloverae Soc. Jesu presbytri. Contra quamdam appendicem R. P. Emanuelis Maignan ordinis minimorum. Authore P. Joanne Courboulez Societ. Jesu Sacerdote.

Par Courboulez, Jean (1625-1692)

Defensio opinionum physico-mathematicarum R. P. Antonii Laloverae Soc. Jesu presbytri. Contra quamdam appendicem R. P. Emanuelis Maignan ordinis minimorum. Authore P. Joanne Courboulez Societ. Jesu Sacerdote.

Par Anonyme

Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.

Par Toulouse

Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle

Par Anonyme

Délibération de l'université de Toulouse, concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains

Par Anonyme

Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue

Par Communauté des perruquiers de Toulouse

Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue

Par Anonyme

Délibération de la Faculté de théologie de l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de théologie

Délibération de la Faculté de théologie de l'université de Toulouse, concernant l'érection des nouvelles chaires de théologie que demandent les RR. PP. dominicains

Par Anonyme

Delibération de la légion du fauxbourg St - Etienne, du 26 mai 1790

Par France, Armée 01

Delibération de la légion du fauxbourg St - Etienne, du 26 mai 1790

Par Anonyme

Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]

Par France, Armée 01

Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]

Par Anonyme

Délibération de la seconde Légion de Saint-Barthelemi. [17 août 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par Anonyme

Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la ville de Toulouse, au sujet du tumulte causé au spectacle, le 24 & 26 décembre 1789

Par Anonyme

Délibération des décrotteurs de la ville de Toulouse

Par Communauté des décrotteurs de Toulouse

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Bourse commune des marchands Toulouse

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Anonyme

Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française

Par Toulouse

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Anonyme

Délimitation légale du droit de propriété à Rome

Par Audran, Paul-Emile

Délimitation légale du droit de propriété à Rome

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Theron, Vital (1572-1657)

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Anonyme

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Sabatier, Paul (1854-1941)

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Anonyme

Demande de pièces administratives pour l'attribution de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

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