Liste Alphabétique | Tolosana

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Délibération de la première Légion de Saint-Barthelemi. [24 août 1790]

Par Anonyme

Délibération de la seconde Légion de Saint-Barthelemi. [17 août 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par France, Armée 02

Délibération de la seconde Légion du capitoulat de Saint-Etienne [21 mars 1790]

Par Anonyme

Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la ville de Toulouse, au sujet du tumulte causé au spectacle, le 24 & 26 décembre 1789

Par Anonyme

Délibération des décrotteurs de la ville de Toulouse

Par Communauté des décrotteurs de Toulouse

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Bourse commune des marchands Toulouse

Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Anonyme

Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française

Par Toulouse

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Anonyme

Délimitation légale du droit de propriété à Rome

Par Audran, Paul-Emile

Délimitation légale du droit de propriété à Rome

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Theron, Vital (1572-1657)

Delphin coronatus ad augustissimum principem Ludovicum, christianissimi regis Henrici IIII filium, Viennensium delphinium. Authore P.V. Theron Societatis Jesu presbytero. Ejusdem Kalendae januariae, anni 1608.

Par Anonyme

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Sabatier, Paul (1854-1941)

Demande d'admission de Paul Sabatier au baccalauréat ès lettres devant la faculté de Toulouse

Par Anonyme

Demande de pièces administratives pour l'attribution de la Légion d'Honneur

Destinataire Cartailhac, Emile

Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Denkmäler der Provenzalischen Litteratur

Par Anonyme

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse

Par Haute-Garonne

Département de Haute-Garonne. District de Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets

Par Haute-Garonne

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Par Ariège

Département de l'Ariège... Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811... [Texte manuscrit]

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne : Arrondissement de Muret

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne. Budgets et comptes des recettes et dépenses de l'instruction primaire et du cadastre, pour les exercices 1844 et 1846.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Compte des dépenses départementales de l'exercice 1844.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne. Comptes des dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Anonyme

Département de la Haute-Garonne. Supplément au budget départemental de l'exercice 1846, ou Report de 1845 sur 1856.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Département de la Haute-Garonne.Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Anonyme

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Tarn-et-Garonne

Département de Tarn et Garonne.[Tableau des distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. ][Texte manuscrit]

Par Anonyme

Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.

Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)

Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....)

Des actions possessoires

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Anglade, Amédée (18..-....)

Des aliénés et de leur capacité civile

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Des argentarii : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Lartet, Edmond (18..-....)

Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des chemins publics en droit romain

Par Prat de Lestang, Eugène de

Des chemins publics en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.

Par Anonyme

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Dienne, Édouard de (1848-1920)

Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Des comices dans un gouvernement direct : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conditions et de la forme du mariage en droit romain

Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel

Des conditions et de la forme du mariage en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Massol, Auguste (17..-....)

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conditions pour la validité du mariage en droit romain

Par Porquier, Henri de (18..-....)

Des conditions pour la validité du mariage en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des confrairies penitentes. Où il est traicté de leur Institution, reigles & exercices avec plusieurs points d'instruction & de mediation, tant sur la passion de N.S. que sur le S. Sacrement & autres mystères pour servir en général à tous chrestiens. Par M.E. de Molinier, prestre & docteur. Au roy.

Par Molinier, Etienne (1580-1650)

Des confrairies penitentes. Où il est traicté de leur Institution, reigles & exercices avec plusieurs points d'instruction & de mediation, tant sur la passion de N.S. que sur le S. Sacrement & autres mystères pour servir en général à tous chrestiens. Par M.E. de Molinier, prestre & docteur. Au roy.

Par Anonyme

Des contrats ou des obligations conventionnelles en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Des contrats ou des obligations conventionnelles en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Des conventions relatives à la restitution de la dot : droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Bas de Cesso, Louis

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....)

Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des différences entre les legs & les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Des différences entre les legs & les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918)

Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des diverses espèces d'obligations : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Des diverses espèces d'obligations : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français

Par Malavialle, Gustave (18..-....)

Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel

Des donations entre époux en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre époux, en droit romain

Par Courrèges, Tony de (18..-....)

Des donations entre époux, en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Des donations entre-vifs et des testamens

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en droit français

Par Teullé, Roger (18..-....)

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Université de Toulouse