Résultats de recherche
Jugement souverain des juges en dernier ressort de la Table de marbre du Palais de Toulouse
...
Par France, Table de marbre Toulouse
Publié en 1697
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne, par provision, que les officiers du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Lettres patentes du Roi, du 30. decembre 1731. Sur l'arrêt du Conseil d'Etat, du 30. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1733
Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse, qui condamne les curez &' vicaires desservans
...
Par Morlhon, Barnabé de (1699-17..) – Rédacteur, rapporteur, France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1742
Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances,
...
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1745
Arrest de la cour et chambre de l'édict de Languedoc, du 13. octobre 1651. sur la desertion de
...
Par Saintot, Nicolas de (16..-1655), France, Chambre de l'édit de Castres
Publié en 1651
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 24. avril 1732. Qui défend aux substituts du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses à tous juges, baillifs,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M.
...
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
M. [ ] J'ai été informé que bien de personnes se plaignoient de l'abus que font des
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791) – Signataire
Publié en 1750-1771
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux maires &' consuls du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
...
Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
...
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
