Résultats de recherche
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs
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Par Toulouse
Publié en 1767
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
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Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.
Publié en 1788
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à MM. Frizac &' Mazars, médecins opérans &'
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Publié en 1788
Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker; suivie de La naissance, la vie &' la mort du
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Publié en 1789
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des finances &' domaine de la généralité de
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Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Assurances réciproques contre la grèle et contre la mortalité des bestiaux.
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Arrest de la cour de parlement. Extrait des registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de
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Publié en 1763
Projet d'Assurances réciproques contre la mortalité des bestiaux, proposé à la Société
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843), Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse – Éditeur scientifique
Publié en 1805
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de
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Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
