Résultats de recherche
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice sommaire des arrêts les
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Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec une notice des arrêts les plus
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Publié en 1824
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1825
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1825
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du parlement séant à Toulouse, au sujet des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1826
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1826
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1827
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1827
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1828
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France, avec un extrait des arrêts notables de
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Publié en 1829
Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Examen du discours publié contre la maison royalle de France, et particulièrement contre la
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1587-----
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et des moyens par lesquels on en
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Traité des droits seigneuriaux, et des matières féodales. Par M. de Boutaric, professeur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
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Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse pour l'année judiciaire 1850-1851
Publié en 1850
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
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Publié en 173
Lettre de M. le marquis de ***à M. de *** président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3
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Publié en 1763
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Replique, pour Me. Bousquet, chapelain de Jegun. Contre le Sr. Courrege &' autres
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1777
Résumption. Pour Pierre Seguela, &' Catherine Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve
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Par Nuly, Hugues (17..-18..), Roux (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
