Résultats de recherche
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret,
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
...
Publié en 1774
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
...
Publié en 1775
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat ...
Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Thèse publique pour le doctorat...
Par Taillade, Félix (18..-18..)
Publié en 1840
Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum additionibus domini Stephani Aufrerii, juris
...
Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?), Ferault, Jean, France, Parlement de Paris
Publié en 1542-----
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
...
Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
...
Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
...
Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
...
Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1820
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
...
Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
...
Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
...
Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1822
