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pour Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Reiglement et ordre des affaires de la Maison de la Ville &' Cité de Tolose.

Publié en 1558

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Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année

Publié en 1786

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage ...

Publié en 1738 ou 1739

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des ...

Publié en 1739 ou 1740

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1766

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq. ...

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1774

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1777

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1779

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S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil ...

Publié en 1728

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Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1726

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

2 Tomes
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Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1751

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Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

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Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &' ...

Publié en 1663

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Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après ...

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1861

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1769

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...

Par France, Sénéchaussée (Toulouse)

Publié en 1744

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La fin du Parlement de Toulouse

Par Duboul, Axel (1842-1902)

Publié en 1890

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