Résultats de recherche
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
...
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
...
Publié en 1815
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
...
Publié en 1720
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
...
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
...
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
...
Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
...
Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
...
Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
...
Publié en 1778
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
...
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
...
Publié en 1785
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
...
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
...
Par Toulouse
Publié en 1789
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc, d'envoyer aux Etats-généraux une députation
...
Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
...
Par Toulouse
Publié en 17
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
...
Publié en 1761
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
...
Publié en 1753
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
...
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
