Résultats de recherche
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
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Publié en 1652
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Déclaration du Roi, portant règlement sur les fonctions du parlement de Toulouse, de la cour
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Reglement fait par la Cour de Parlement de Toulouse sur le fait des arbitrages &' recusations.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26 juin 1776. Qui annulle un acte émané du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Arrests, arrestés et remontrances du parlement de Toulouse, au sujet des entreprises du
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771, qui fait inhibitions &' défenses de mettre à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrest de la souveraine cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril 1743. Portant reglement pour la reception des
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février 1775, qui condamne au feu un libele intitulé :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1775
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
