Résultats de recherche
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
...
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, frère Léotade, des écoles chrétiennes de
...
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Quelques mots à propos du factum signé baron Corbière et portant pour titre Ma réponse aux
...
Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre des avocats, près la cour royale de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1842
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
...
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
...
Publié en 1788
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance
...
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Acte public pour le doctorat...
Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)
Publié en 1844
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu par M. Gardes (Jean Pierre
...
Par Gardes, Jean Pierre Victor Amédée (18..?-18..)
Publié en 1828
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu le 4 août 1829 par M.
...
Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
Jurisprudence inédite de la cour royale de Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes
...
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
...
Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
...
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour obtenir le grade de licencié, soutenue le 4 août
...
Par Pauzier, Oscar (18..-18..)
Publié en 1842
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
...
Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
