Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de [...]

Titre de forme	Factum. Vézia. Abbé. 1837.
Fiche Auteur	Delpech, Edouard
Auteur	Delpech, Edouard (1790-1870)
Date de Publication	1837
Adresse	Toulouse, Imp. de PheMontaubin
Pays de Publication	France
Description Matérielle	1 vol. (44 p.) ; in-4
Notes	Titre de départ A la fin du texte : "le 6 mai 1837. E. Delpech."
Sujet	Droit Droit privé Successions et héritages Histoire du droit (Toulouse) Procès toulousains Juristes toulousains
Particularités d'exemplaire	Dans un recueil de 15 documents juridiques
Marques de possession
Cote	Res 4691/11
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Res 4691-11 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Procès toulousains

XIXe siècle

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