Résultats de recherche
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Arrest du Conseil privé du Roy portant réglement pour la préséance des marchands avec les
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Par France, Conseil des parties
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1733. Qui ordonne que les
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1733
Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1764
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février 1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février 1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765, qui condamne deux brochures, l'une intitulée :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la cour de Parlement, du 5 avril 1766. Qui ordonne que deux libelles intitulés
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février 1775, qui condamne au feu un libele intitulé :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1775
L'ami des enfans, par M. l'abbé de ***.Troisième édition, revue &' corrigée.
Par Reyre, Joseph (abbé ; 1735-1812)
Publié en 1780
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
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Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
Officia sanctorum propria ecclesiae et diocesis Tolosanae, jussu illustrissimi &'
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Publié en 1744
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
Extrait du Rituel de Toulouse ou Manuel, contenant les rits &' les cérémonies qu'on doit
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Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794) – Éditeur scientifique, Église catholique
Publié en 1782
Registre d'inscription des étudiants en droit canon. Université de Toulouse (faculté de
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Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit (1229-1794)
Publié en 1740-1770
La quête du blé ou Voyage d'un capucin dans différentes parties des diocèses de Vabres,
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Par Dougados, Venance (1762-1794)
Publié en 1786
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde), Requiem (Juge-garde)
Publié en 1725
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1754
