Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 691 - 720 sur 720 resultats
pour Siècle:18èmeX , Sujet:DroitXRéinitialiser
Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1734

Vignette

Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des ...

Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)

Publié en 1744

Vignette

Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de ...

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1720

Vignette

Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...

Par France, Sénéchaussée (Toulouse)

Publié en 1744

Vignette

Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

Vignette

Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une ...

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1754

Vignette

Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château ...

Publié en 1779

Vignette

Supplément au mémoire ci-joint, présenté à nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre ...

Publié en 1777

Vignette

A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville

Par Moretti (17..-17..)

Publié en 1775

Vignette

Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou ...

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1725

Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1736

Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1738

Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

Vignette

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de ...

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1744

Vignette

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice ...

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1726

Vignette

Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous presens &' ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1713

Vignette

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

Vignette

Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1752

Vignette

Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)

Publié en 1779

Vignette

Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VII. Brevis et ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

Vignette

Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus X. quatuor volominibus ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1780

Vignette

Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

Vignette

Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica ...

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1703

Vignette

Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

Vignette

Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus VIII. volum. I [-II.] ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

Vignette

Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici ...

Par Galtier, Daniel de (16..-17..)

Publié en 1726

Vignette

L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel. ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

Vignette

Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

Vignette

Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1755

Affiner votre recherche

Siècle
Langue
Imprimeur-libraire
Lieu de publication
Auteur
Sujet
Corpus