Résultats de recherche
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1781
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Arrest de la cour de parlement. Extrait des registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de
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Publié en 1763
Forteresse imprenable. Pour Me. Claude Pastourel, prêtre &' prieur de Saint-Privat de
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Par Pouliez, Antoine-Claude (17?..-17..)
Publié en 1740
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine-François Trubelle, freres, négocians de
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Recueil de pièces relatives au commerce des grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
Mémoire pour demoiselle Marie Lajon, demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur
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Par Freydier (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 17-1750
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
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Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
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Publié en 1788
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance
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Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
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Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
