Résultats de recherche
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux chirurgiens facultistes de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des 11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement au sujet des visites dûës à messieurs les
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le sieur Desfours denonciateur de divers crimes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses à tous juges, baillifs,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest des juges en dernier ressort de la table de marbre du palais de Toulouse, portant
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de
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Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
Cantiques spirituels, à l'usage des prêtres missionnaires de Sainte Garde.
Publié en 1755
Tableau du changement de noms des rues, places, faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports,
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Publié en 1793
Cantiques spirituels, en langue vulgaire, avec les actes avant &' après la Sainte Communion. A
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Publié en 1740
Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
'Lettres philosophiques' [suivi de] 'Epître aux calomniateurs de la philosophie' [et de]
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Par Holbach, Paul Henri Dietrich (baron d' ; 1723-1789), La Harpe, Jean François de (1739-1803)
Publié en 17
'Difficultes sur la R. proposees par un ancien officier au Pere Malebranche' [suivi de]
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Par Challe, Robert (1659-1721), Du Marsais, César Chesneau (1676-1756)
Publié en 17
Les institutions du droit françois, suivant l'ordre de celles de Justinien accomodées à la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1771
M. [ ] J'ai été informé que bien de personnes se plaignoient de l'abus que font des
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791) – Signataire
Publié en 1750-1771
Billet d'association
Par Société patriotique de Rieux, Haute Garonne
Publié en 1788
Edit du Roy, qui dispense d'un degré de service en faveur de quatre officiers de chaque cour
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1705
Histoire des Camisards, ou l'on voit par quelles fausses maximes de politique, et de religion,
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Publié en 1744
Catéchisme républicain, extrait des ouvrages de plusieurs publicistes ; publié par le C.en
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795-1799
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
Le champ de Mars, ou la régénération de la France; divertissement en un acte et en prose,
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1789
La fédération villageoise, fête patriotique, en un acte &' en prose, mêmée de vaudevilles. Par
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1790
La prise de Toulon, drame héroïque et historique, en trois actes, et en prose, par le citoyen
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1794
