Résultats de recherche
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
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Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Tableau du changement de noms des rues, places, faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports,
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Publié en 1793
Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Billet d'association
Par Société patriotique de Rieux, Haute Garonne
Publié en 1788
Edit du Roy, qui dispense d'un degré de service en faveur de quatre officiers de chaque cour
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1705
Catéchisme républicain, extrait des ouvrages de plusieurs publicistes ; publié par le C.en
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795-1799
La fédération villageoise, fête patriotique, en un acte &' en prose, mêmée de vaudevilles. Par
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1790
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Instruction sommaire, pour madame la presidente de Juliard, demanderesse en declaration de
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Publié en 17
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a dans le Languedoc diverses mines qui ne sont
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Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
Mémoriaux annuels de l'Académie des arts de Toulouse . Tome I. Recueil I Origine, famille de
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Par Meja, Jean-Pierre de (seigneur de La Salvetat ; 1728-1814) – Éditeur scientifique, Mondran, Louis de (1699-1792)
Publié en 1797
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
[Lettre circulaire envoyée au nom de l'intendant du Languedoc à propos des bataillons de la
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Par France, Intendance de Languedoc
Publié en 1748
Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de Saint-Pierre, auteur des études de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795
Desbarreaux, ex-administrateur du département de la Haute-Garonne, au citoyen François (de
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1799
Les garçons du théatre de Toulouse, aux rédacteurs de la Lorgnette du Spectacle, de
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Publié en 1793-1794
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
