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Résultats de recherche

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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2.…
avril 1718. Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Jo. Caesarii viri undecunque doctissimi,…
Dialectica. Accessit huic Joannis Murmellii Isagoge in decem Aristotelis Praedicamenta.

Par Caesarius, Johannes (1468?-1550)

Publié en 1546

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Tables abrégées et portatives de la Lune…
calculées pour le méridien de Paris d'après la théorie de M. le comte La Place et d'après les constantes et les coe͏̈fficiens de M. Bürg, par le baron de Zach

Par Zach, Franz Xaver von (1754-1832)

Publié en 1809

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Fragmens ou airs choisis. De la pièce intitulée :…
Il faut un état, ou la Revue de l'an six

Par Léger, François-Pierre-Auguste (1766-1823)

Publié en 1798

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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.

Publié en 173

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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.

Publié en 1729

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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise

Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 173

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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du…
roy en ses conseils, evêque de Castres, demandeur & deffendeur. Et le syndic de l'église cathedrale de Castres, defendeur & demandeur. Contre maistre Henry de Burta, prestre & prevost de ladite eglise.

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

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Exercice de dévotion, pour les personnes…
associées à la confrairie de Notre-Dame des agonisans, établie dans l'Eglise des FF. Mineurs de l'Observance de Saint François de la ville de Muret

Publié en 176-1768

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Sententiosa poetarum vetustissimorum quae…
supersunt opera : Theognidis, Phocylidis, Pythagorici cujusd. Eveni, Solonis, Tyrtæi, Naumachii, Callimachi, Mimnermi, Rhiani, Eratosthenis, Panyasidis, Lini, Menecratis, Posidippi, Metrodori, Simonidis. Omnia versibus latinis reddita.

Par Schegk, Jacob (1511-1587) – Traducteur

Publié en 1553

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Systême sexuel des végétaux, suivant les classes,…
les ordres, les genres et les espèces, avec les caractères et les différences ; par Charles Linné. Première édition française, calquée sur celles de Murray et de Persoon, augmentée et enrichie de notions élémentaires ; de notes diverses ; d'une concordance avec la méthode de Tournefort, et les familles naturelles de Jussieu, etc., etc. Par N. Jolyclerc, naturaliste et homme de lettres

Par Linné, Carl von (1707-1778)

Publié en 1798

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Arrest du Conseil privé contradictoirement rendu…
le cinquiéme octobre 1691, qui maintient les ecclesiastiques dans le privilege de ne pouvoir estre jugez prevostalement, déboute les officiers du presidial de Rodés de la demande qu'ils faisoient du contraire et les condamne aux dépens.

Par France, Conseil des parties

Publié en 1692

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[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]

Publié en 1652

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1719

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Contribution extraordinaire de guerre. De par la…
Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la République française...

Publié en 1794

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[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par…
la Régie nationale de l'enregistrement et des domaines pour un appartement à Toulouse]

Publié en 1794

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Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.

Publié en 1790

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Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.

Publié en 1790

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Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765

Par France, Requêtes de l'hôtel

Publié en 1765

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Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et…
de souscription]

Publié en 1845

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Tableau chronologique des noms de Messieurs les…
capitouls de la ville de Toulouse, extrait année par année savoir ; depuis l'année 1147 jusques et compris l'année 1294 des Annales de la ville, par Durrozoy, depuis l'année 1295 jusques et compris l'année 1687 des registres historiques de l'Histoire de la ville ; et depuis l'année 1688 jusques et compris la présente année 1786, des signatures des capitouls, trouvées au greffe de l'Hôtel de ville. Par les sieurs Abel & Froidefont

Par Durosoy, Barnabé Farmian (polygraphe ; 1745-1792)

Publié en 1786

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1719

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Jugement souverain des juges en dernier ressort…
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.

Par France, Table de marbre Toulouse

Publié en 1697

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La Vérité au sujet de l'acquisition par la ville…
de Toulouse de la maison Ansas située rue Lapeyrouse

Par Ansas (M. ; 18..?-18..?)

Publié en 1870

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 7.…
août 1727. rendu à la diligence de M.r le procureur general du Roi, portant qu'aucune assemblée de ville & hôpital de Baigneres ne pourra être tenuë sans y appeler l'avocat & procureur du Roi de la justice royale, pour y conclure sur tout ce qui devra être déliberé ; & que les comptes leur seront communiquez pour les impugner & débatre, sur peine de nullité & de cinq cens livres d'amande contre les contrevenans ; comme aussi qu'aux fraix de la communauté & à la diligence des consuls, il sera dressé dans l'hôtel de ville un banc distingué, pour être assis lesdits avocat & procureur du Roi, pendant la tenuë desdites délibérations.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1727

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
23. mars 1739. qui reforme la sentence du senéchal de Limoux du 3. septembre 1738. casse les elections consulaires du lieu de Sournia : ordonne que le serment sera prêt entre les mains du seigneur ; & fait un reglement concernant la forme de tenir les assemblées.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1739

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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
défend aux valets & domestiques, qui servent dans les maisons & à la campagne, de quitter leurs maîtres qu'à la fin de l'année, & à toute sorte de personnes de les recevoir, si lesdits valets ne portent pas un congé par écrit. Du 29. juillet 1722. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2.…
avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans les titres accordez de l'archiprêtré-cure de Tournay, ville murée au diocèse de Tarbe, à Me Clement Capbern, maître és Arts, sans avoir étudié dans aucune université le tems requis par les reglemens pour obtenir ce degré. Fait défenses aux universitez du ressort d'accorder ce degré qu'à ceux qui justifieront de l'etude requise, à peine de nullité ; & maintient Me Lay, dévolutaire, au plein possessoire dudit benefice, nonobstant la possession dudit Capbern pendant dix-huit années, & l'exception par lui prise de la regle de Triennali possessore, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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