Résultats de recherche
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784
Publié en 1784
Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de…
Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université
Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1736
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.
Par Dumay, Antoine (15..-1589?)
Publié en 1667
Almanach historique de la ville de Toulouse…
contenant 1° le clergé séculier & régulier; 2° le parlement, la chancellerie... généralement tout ce qui peut être utile au concitoyens. Pour l'année 1780. Par le sieur Baour, imprimeur
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1780
Almanach historique de la ville de Toulouse mis…
dans un nouvel ordre, considérablement augmenté & corrigé.. Pour l'année 1781. Par le sieur Baour, imprimeur
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1781
Société des amis de la Constitution, séante à…
Toulouse ; dans la maison du sieur Faulin, rue neuve des Jacobins
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
L'Indicateur Toulousain ou Le guide du voyageur…
dans Toulouse ; contenant une notice sur cette ville... ouvrage nécessaire aux étrangers, aux voyageurs, aux militaires, aux gens de lettres, aux médecins, aux artistes aux commercans, aux étudiants, aux personnes pieuses, et à tous ceux que leurs infirmités... obligent à aller aux eaux thermales...
Par Anonyme
Publié en 1822
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Publié en 1785
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786
Publié en 1786
Observations des professeurs publics de…
l'université de Toulouse, sur les placets des P.P. jacobins
Par Duportault (16..?-17..)
Publié en 1716
Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Almanach historique de la ville de Toulouse, avec…
des augmentations & des changements considérables. Pour l'année 1782. Par le sieur Baour, imprimeur.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1782
Almanach historique de la ville de Toulouse.…
Nouvelle édition, considérablement augmentée sur les précédentes & mis dans un nouvel ordre. Pour l'année 1783. Par le sieur Baour, imprimeur.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1783
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
La Police charitable
Par Baric, Arnaud (1607-1668) – Auteur supposé
Publié en 1632
Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &…
prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre Dom Jean Bordet, religieux de la congrégation de Saint Maur, prétendant droit au même bénéfice, deffendeur. Sur le privilège prétendu par la congregation de Saint Maur, d’accorder aux resignans des pensions égales à la valeur des benefices resignez.
Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.
Par Anonyme
Publié en 1827
Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.
Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1775
Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.
Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1749
Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé…
de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs Trubelle, freres, de la même ville.
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1766
Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1776
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.
Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu…
faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?
Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
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