Resultats 1411 - 1421 sur 1421

Résultats de recherche

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De l'adoption : en droit romain et en droit…
français

Par Llanas, Isidore (18..-....)

Publié en 1873

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Réplique, pour le maire et les habitans de la…
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1836

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Mémoire en forme de requête, contenant réponse,…
pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban

Par Carles, Auguste (1762-1837)

Publié en 1836

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Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1836

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Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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Rapports de voisinage : en droit romain

Par Carrieu, Jean (18..-....)

Publié en 1873

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De l'extinction des servitudes en droit romain

Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)

Publié en 1874

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{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du…
Languedoc datée du 29 octobre 1751]

Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789

Publié en 1751

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Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....)

Publié en 1874

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De la perte par cas fortuit & par force majeure…
dans les obligations en droit romain et en droit français

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....)

Publié en 1876

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Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1674-1724

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