Résultats de recherche
L'imprimerie à Toulouse aux XVe, XVIe et XVIIe…
siècles. Seconde édition
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1868
Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Continuation d'observations pour noble de…
Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..)
Publié en 1769
Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768-1789
Traité des champignons comestibles, suspects et…
vénéneux, qui croissent dans le bassin sous-pyrénéen : orné de figures coloriées de grandeur naturelle
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 1838
Las obros de Pierre Goudelin, augmentados…
noubelomen de forço pessos, ambé le Dictiounari sur la lengo moundino. Ount es mes per ajustié sa bido, remarcos de l'Antiquitat de la lengo de Toulouso, le Trinfle moundi, soun oumbro, d'amb'un manadet de bérses de Gautié, é d'autres pouetos de Toulouso.
Par Goudelin, Pierre (1580-1649)
Publié en 1774
Nouveau recueil de cantiques spirituels à l'usage…
des missions.
Publié en 1822
Sainte Foy de Peyrolières, depuis 1615 jusqu'à…
l'an XII de la République...
Par Igounet, Jean-Marie-Louis (18..-19..?)
Publié en 1872
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le…
sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..)
Publié en 1768
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Recollecta de tots los privilegis, provisions,…
pragmatiques e ordinacions d[e] la fidelissima vila de Perpenya
Publié en 1510
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
De collatione bonorum inter haeredes biceps…
discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto authore. Cum indice legum in hoc commentario explicatarum.
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...
Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1582
Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Rentrée du tribunal de première instance de…
Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Lettres-patentes du roi, données à Marly le…
sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant statuts pour les Communautés des barbiers & perruquiers. Avec les arrêts de registres du 27 août 1725, 8 mars 1754, & arrêt de réglement du 4 septembre 1764, & autres arrêts
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1787
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851
Par Anonyme
Publié en 1850
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Ministère de la guerre. Rapport du ministre de la…
police générale. 7 mai 1815
Par Fouché, Joseph (1759-1820)
Publié en 1815
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