- XIXe siècle
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Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de…
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de…
rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M. l'avocat général Lafiteau. Duranti
rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M. l'avocat général Lafiteau. Duranti
Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome neuvième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1825
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome neuvième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1825
Publié en 1824
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830
Publié en 1830
2 Tomes
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second
Publié en 1839
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Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau,…
Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau,…
avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un article de la Gazette de Toulouse, [suivi de Consultation pour Me A. Lafiteau,...
avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un article de la Gazette de Toulouse, [suivi de Consultation pour Me A. Lafiteau,...
Par Darmaing, Achille (1794-1836)
Publié en 1830
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier
Publié en 1828
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Traité de droit commercial, ou Explication…
Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.
Publié en 1826
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833
Publié en 1833
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829
Publié en 1829
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Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1844
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838
Publié en 1838
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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825
Publié en 1825
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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Publié en 1840
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A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle
Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)
Publié en 1830
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Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1829
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De l'enseignement du droit français dans la…
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
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"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
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"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
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"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
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"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
"Second cayer du droit français. Suitte du titre…
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".
deux. des actes de l'état civil. Code. Toulouse le 10 janvier 1823".
Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
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Institutionum Justinianearum analysim methodicam…
Institutionum Justinianearum analysim methodicam…
cupidae legum juventuti offert J.D.F.M. Ruffat in academia Tolosana juris romani antecessor.
cupidae legum juventuti offert J.D.F.M. Ruffat in academia Tolosana juris romani antecessor.
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1805
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
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"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
"Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen…
Malpel sur cette matière"
Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
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"Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le…
"Des personnes. N°1. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
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Acte public pour le doctorat : De la société en…
Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...
matière civile et commerciale. De l'enquête...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
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Concours devant la faculté de droit de Paris. :…
Concours devant la faculté de droit de Paris. :…
De la séparation des patrimoines. Positions présentées
De la séparation des patrimoines. Positions présentées
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 18
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