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Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1764
... Sancti patris nostri Nili Opera quaedam…
nondum edita. Ex bibliiotheca illustrissimi Domini Caroli de Montchal archiepiscopi Tolosani. Petrus Possinus societatis Jesu recensuit, & latinè vertit.
Par Nil d'Ancyre (saint ; 03..-043.?)
Publié en 1639
Arrest du Conseil d'Estat, qui regle les droits &…
emolumens des greffes du parlement de Toulouse, & des senéchaussées de la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre du 6 février 1686.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1686
Quelques pages pour servir à l'histoire de la…
Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville le 1er mai 1822. J. L. Crivelli, avocat à la cour royale de Nismes , et l'un des concurrens.
Par Crivelli, Joseph-Louis (1772-)
Publié en 1822
Quelques louanges et représentations amicales…
adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale de Nîmes, à l'occasion de son mémoire imprimé et publié ayant pour titre "Quelques pages pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville, le 1er mai 1822" par M. Rigal avocat à la cour royale de Toulouse, l'un des concurrens, et compétiteur de M. Crivelli.
Par Rigal, Félix (avocat à la cour royale ; 17..-18..)
Publié en 1822
De la cession d'actions nécessaire en droit…
romain et de la subrogation légale en droit français
Par Lebbé, Raymond (18..-....)
Publié en 1876
Souvenirs d'audience pour Monsieur le préfet de…
la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre le maire de la commune Luchon
Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)
Publié en 1852
Productions nouvelles pour Monsieur le préfet de…
la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre le maire de la commune Luchon
Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)
Publié en 1852
Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon,…
représentée par son maire, demanderesse en cassation, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat, défendeur éventuel
Par Frignet, Ernest (1823-18..)
Publié en 1852
Réponse à la réplique, pour le maire de la…
commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1829
Réplique, pour le maire et les habitans de la…
commune de Montauban Luchon ; contre le maire de la commune de Juzet.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1836
Mémoire en forme de requête, contenant réponse,…
pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1836
Ordo officii divini recitandi missaeque…
celebrandae per singulos dies anni M. DCC. XLI. In insigni ecclesia Sancti Saturnini Tolosae, juxta ritum breviar. missal. & martyrolog. Roman. Pascha^ occurrente die 2. aprilis. Cum novilun. & plenilun. juxta comput. astronomie.//
Publié en 1740-1741
Ordo officii divini recitandi missaeque…
celebrandae per singulos dies anni M. DCC. XLI. In ecclesia et dioecesii Tolosana, juxta ritum breviar. missal. Roman. Clementis VIII.& Urbani VIII. pont. max. auctoritate recogniti. Jussu illustriss. & reverendiss. dom dom. Caroli-Antonii de La Roche-Aymon, archiepiscopi Tolosani, editus.
Par La Roche-Aymon, Charles Antoine de (1697-1777) – Commanditaire
Publié en 1740-1741
Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur
Par Correch, Albert (18..-....)
Publié en 1873
De la substitution pupillaire : en droit romain
Par Faure de la Ferrière (18..-....)
Publié en 1873
De l'adoption : en droit romain et en droit…
français
Par Llanas, Isidore (18..-....)
Publié en 1873
De la querela inofficiosi testamenti en droit…
romain
Par Fondi de Niort (18..-....)
Publié en 1874
La femme à Rome sous le sénatus-consulte…
Velléien
Par Colondre, Frédéric (18..-....)
Publié en 1874
Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain
Par Caizergues, Henri (18..-....)
Publié en 1874
Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal
Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)
Publié en 1874
Étude sur le juste titre en droit romain et en…
droit français
Par Lamieussens, Joseph (18..-....)
Publié en 1874
Des fidéicommis en droit romain : et des…
substitutions fidéicommissaires en droit français
Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)
Publié en 1860
De l'expropriation des immeubles pour cause…
d'utilité publique
Par Lestrade, M. F. (18..-....)
Publié en 1876
Discours prononcé par M. Ch. Giraud à l'ouverture…
de la 1ère séance publique du concours le 24 juin 1844
Par Giraud, Charles (juriste ; 1802-1881)
Publié en 1844
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