Résultats de recherche
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
Remede du prieur de Cabrieres pour les descentes,…
donné au public par la bonté du Roy. Et imprimé par ordre de monseigneur de la Berchere intendant de la generalité de Montauban, pour estre distribué dans l'estendué de ladite generalité.
Publié en 1686
Tribunal carniboro de Sent-Subra : Carnabal dé…
1835
Par Vestrepain, Louis (1809-1865)
Publié en 1835
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit, qui condamne le nommé Pierre Coulet à être brûlé, pour crime de poison, & qui fait un nouveau reglement pour la vente du poison, & autre minéraux.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1778
Francisci Patricii Senensis pontificis Cajetani…
De institutione reipu. libri novem, hystoriarum sententiarumque varietate refertissimi, hactenus nunquam impressi, cum Joannis Savignei annotationibus margineis, indiceque vocabulorum sententiarum, factorum, dictorumque memorabilium copiosissimo, literarum serie phyluratim digesto.
Par Patricius, Franciscus (1413-1494)
Publié en 1520
De la restitution in integrum : droit romain
Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..)
Publié en 1873
De l'arbitrage international : étude critique
Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944)
Publié en 1898
Les principales utilitez et l'usage le plus…
familier du veritable sel polychreste, de messieurs Seignette de La Rochelle.
Par Seignette, Elie (1632-1698) – Auteur supposé
Publié en 1663
Dossier sur le poète Jasmin constitué par Fernand…
Pifteau
Par Pifteau, Fernand (1865-1942) – Compilateur
Publié en 184-193
Principes & modeles nouveaux d'ecriture. Ecrits…
et gravés par André Samary breveté privilégié du Roy associé à l'Académie royale d'écriture de Paris, et Mtre ecrivain à Toulouse.
Par Samary, André (17..-18..?)
Publié en 1780
La nature, les effets et l'usage du sel alkali…
nitreux, de monsieur Seignette maître apoticaire de La Rochelle.
Par Seignette, Elie (1632-1698)
Publié en 166
La nature, les effets et l'usage du sucre de Mars…
de monsieur Seignette maître apoticaire de La Rochelle.
Par Seignette, Elie (1632-1698)
Publié en 1663
Recit veritable de ce qui s'est passe à l'essay…
du remede du sieur Contugi dit l'Orviatan, avec le remede du sieur Polloni operateur dans la maison de ville de Tolose en presence d'une illustre compagnie.
Publié en 1650
Caelii Apitii, summi adulastricis medicinae…
artificis, De re culinaria libri decem. B.Platinae Cremonensis, De tuenda valetudine, natura rerum, & popinae scientia, libri X. Pauli Aeginetae, De facultatibus alimentorum tractatus, Albano Torino interprete
Par Apicius (0025 av. J.-C.-0037?)
Publié en 1541
Biblia pictvris illvstrata. Breves in eadem…
annotationes, ex doctiss. interpretationibus, & Hebraeorum commentariis. Interpretatio nominum Hebraicorum. Index Epistolarum & Euangeliorum totius anni
Publié en 1540
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement pour les marchandises qui viennent de Provence & du Levant. Du 17. août 1720. Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel…
Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses dissimulées et des avotrements]
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
Arrest du parlement, du 3. juillet 1753, qui…
condamne la nommée Plaindous, dite Coutine, à être penduë, pour avoir récélé sa grossesse & étouffé son part, & qui ordonne de plus fort l'éxécution de la déclaration du roi du 5. février 1708, & de l'edit d'Henry II. du mois de février 1556. Extrait des registres du parlement.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1753
"Explication de l'ordonnance de 1667"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
De la novation : suivant les principes du droit…
romain et du droit français
Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....)
Publié en 1857
Notes en réponse aux conclusions motivées pour M.…
le Maire de la commune de Montauban-Luchon ; contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1836
Conclusions motivées, pour M. le préfet du…
département de la Haute-Garonne, stipulant les intérêts de l'Etat ; contre le maire de Montauban-Luchon
Par Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
De l'extinction des servitudes en droit romain
Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)
Publié en 1874
{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du…
Languedoc datée du 29 octobre 1751]
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1751
Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....)
Publié en 1874
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