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Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans…
peine & en peu de tems les Institutions imperiales. Augmentées de plusieurs remarques, principes & regles du droit civil. Composées de dialogues familiers en langue françoise. Par J. Floreus, avocat en Parlement.
Par Floreus, J. (16..-17..?)
Publié en 1698
Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1777
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle
Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)
Publié en 1830
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1829
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)
Publié en 1832
Suite de mémoire, pour le sieur Calmels & Affre.…
Contre Cannac, & les sieurs Auzias & Fueilhes.
Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1774
Mémoire, au sujet du domaine du Lherm, diocese de…
Toulouse. Pour MM. de Cassand, de Mengaud & de Papus, coseigneurs dudit lieu.
Publié en 1774
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via…
ad Institutiones juris civilis. Cum duplici indice. Prior continet principia juris, suis auctoritatibus sulta. Alter vero est rerum notabilium, quae in hoc opere continentur. Auctore Daniele de Galtier Bitterensi, utriusque juris professore in academia Tolosana. Editio novissima, prioribus multo correctior & textibus locupletior
Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Les Oeuvres meslees de feu Me. E de Molinier,…
prestre, docteur en théologie, recueillies apres son decès d'entre les mains de ses amis.
Par Molinier, Etienne (1580-1650)
Publié en 1651
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Bulle d'excommunication de Nostre Sainct Pere…
Sixte pape cinquiesme, contre Henry de Valois & ces adherans
Par Sixte V (pape ; 1521-1590)
Publié en 1589
Declaration du Roy, concernant la Chambre des…
vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Declaration du Roy : portant reglement pour la…
Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Arrest de la souveraine cour de Parlement, rendu…
sur les requisitions de M. le procureur general, contenant divers reglemens pour les senéchaussées & siéges présidiaux de son ressort. Du 2. Avril 1740. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1740
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Traicté de la dysenterie, et cure d'icelle,…
Divisé en deux parties : l'une contenant la maladie, causes, & symptomes d'icelle : l'autre la curation. Composé par Guillaume Souviros, docteur en la faculté de médecine de Montpellier, et medecin en Toulouse
Par Souviros, Guillaume (15..-16..?)
Publié en 1574
Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
regle la maniere de mettre le feu au chaume des terres. Du treiziéme août mil sept cens vingt-un. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Refutation d'un libelle publié par les disciples…
de Jansenius. Contre l'écrit intitulé, La soûmission apparente des Jansénistes, à la décision de l'Eglise touchant le droict. Où l'on fait voir que la doctrine précise & déterminée, que Jansenius défend dans son Augustin & ses disiples dans leurs écrits, a été condamnée par le S. Siège, dans les cinq Propositions. Par Le P. Jean Ferrier, de la Compagnie de Jésus.
Par Ferrier, Jean (1614-1674)
Publié en 1667
Declaration du Roy, pour l'etablissement de la…
capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Supplement de tarif, pour le reglement des taxes…
de la capitation generale, ordonnée par la declaration du Roy du 18. janvier 1695.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
concernant les droits & les fonctions des juges des seigneurs. Du 13. février 1725. Extrait des regitres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
31. août 1730. qui ordonne que l'avocat & procureur du Roi au senéchal de Figeac seront appelez aux assemblées de l'hôpital general de ladite ville. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
12. juin 1733. portant reglement pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Nouvelle methode pour apprendre l'art de la danse…
sans maître. Contenant la description du menuet français, menuet congo, allemandes à deux, trois & quatre, valx, sur toutes les regles, & de tous les mouvemens qui servent à composer la figure des contre-danses françaises & allemandes. Par le sieur Brives, maître de danse
Par Brives (maître de danse ; 17..-17..)
Publié en 1779
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