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Résultats de recherche
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien,…
reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau
Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la…
Convention nationale dans les départemens du Gers & de la Haute-Garonne, en séance à Toulouse
Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831)
Publié en 1794
Les administrateurs et procureur-général-syndic,…
composant le Conseil du département de Haute-Garonne, en permanence, aux citoyens composant la garde nationale du département. Du 5 février 1793, l'an deuxième de la République française
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1797
Arrêté de l'administration centrale du…
département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du…
département de la Hte Garonne, par le citoyen Porte
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la…
Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800
Publié en 1799
Premier et dernier avis pour votre quotité de…
milice, & faute d'y satisfaire par tout ce jour, demain garnison, attendu le prochain départ des miliciens. Milice. Année 1784. M [ ]
Publié en 1784
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à…
l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de Toulouse de faire une loterie de trois cens mille livres.
Par Louis XV, Louis-Bazile de (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an…
second de la République française, une & indivisible. L'agent principal des subsistances militaires, section viande, au citoyen [ ] préposé des subsistances militaires
Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion…
de la distribution des prix accordés aux différens quartiers de l'hôpital de la Grave, en vertu de la délibération du 10 mai 1785.
Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave Toulouse
Publié en 1785
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.
Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1765
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être…
observé dans l'administration de l'hôpital de Colomiers. Du vingt-un mars mil sept cens quarante-quatre.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
Discours prononcés au temple de la Raison de la…
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1793-1794
De la police des livres au XVIe s : livres et…
chansons mis à l'index par l'inquisiteur de la province ecclésiastique de Toulouse
Par Fréville, Ernest de (1811-1855)
Publié en 1853
Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum de la clincaillerie et…
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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