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Resultats 241 - 270 sur 2090 pour muséum de toulouse
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Heures de l'ancienne et devote Confrerie des…
Heures de l'ancienne et devote Confrerie des…
Penitens blancs de Toulouse. Soûs l'invocation du très-saint nom de Jesus. Contenant les Offices, hymnes, cantiques, litanies & autres prières que les confrères sont obligez de dire dans la Chapelle, aux processions ou ailleurs en communauté & en particulier. Nouvellement corrigées, augmentées de plusieurs Offices, cantiques & autres prières & mises en meilleur ordre.
Penitens blancs de Toulouse. Soûs l'invocation du très-saint nom de Jesus. Contenant les Offices, hymnes, cantiques, litanies & autres prières que les confrères sont obligez de dire dans la Chapelle, aux processions ou ailleurs en communauté & en particulier. Nouvellement corrigées, augmentées de plusieurs Offices, cantiques & autres prières & mises en meilleur ordre.
Par Anonyme
Publié en 1672
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Délibération de l'administration municipale de…
Délibération de l'administration municipale de…
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.
Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République française, une et indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1797
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Tableau des prisons de Toulouse sous le règne de…
Tableau des prisons de Toulouse sous le règne de…
Robespierre et sous celui des satellites qui après sa mort ont propagé son système, pour faire suite au Tableau des prisons de Paris, contenant... les événemens remarquables arrivés dans ces prisons, le nom des victimes..., celui des assassins..., le nombre des prisonniers et leurs différentes anecdotes. Par le citoyen Pescayre, détenu.
Robespierre et sous celui des satellites qui après sa mort ont propagé son système, pour faire suite au Tableau des prisons de Paris, contenant... les événemens remarquables arrivés dans ces prisons, le nom des victimes..., celui des assassins..., le nombre des prisonniers et leurs différentes anecdotes. Par le citoyen Pescayre, détenu.
Par Pescayre, N. (?-18XX)
Publié en 1794-1795
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Le paroissien de Toulouse, contenant les offices…
Le paroissien de Toulouse, contenant les offices…
de tous les dimanches et fêtes de l'année. Avec les nouvelles prières du prône. A l'usage du nouveau bréviaire. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.
de tous les dimanches et fêtes de l'année. Avec les nouvelles prières du prône. A l'usage du nouveau bréviaire. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.
Par Anonyme
Publié en 1791
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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1730
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le…
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
seigneur haut-justicier & son juge au droit de choisir les consuls & de recevoir leur serment. Fait deffenses aux consuls de prendre d'autre assesseur que le juge dudit seigneur, ny de tenir aucune deliberation qu'après avoir averti le juge pour y présider & communiquer les points un jour à l'avance. Regle que quoique les habitans ayent le droit de conspacuité en temps non prohibé, ils ne peuvent tenir des bestiaux chacun que selon son alivrement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Observations sur les arrêts remarquables du…
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1758
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Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le…
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le…
payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.
payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Toulouse...
Publié en 1788
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A MM. les Officiers du grand bailliage de…
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
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Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril…
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril…
1725. Portant reglement general pour les pâturages.
1725. Portant reglement general pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
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Délibération prise par l'ordre des avocats du…
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
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Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Publié en 1788
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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
septembre 1788.
Publié en 1788
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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
de Toulouse.
Publié en 1788
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Relation des deux premières audiences du grand…
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
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Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
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Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Déclarations et protestations du parquet du…
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
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Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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