Resultats 991 - 1020 sur 3941 pour guide toulouse

Résultats de recherche

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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée

Publié en 1788

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Rapport sur le concours pour les prix fait au nom…
de la faculté de droit de Toulouse, dans la séance solennelle du 15 novembre 1849

Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1849

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Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1841

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Du respect des Romains pour le droit de…
propriété

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1849

3 Tomes
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Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1841-1842

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Notice complète
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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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Thèse pour le doctorat

Par Ricous, Louis (18..-18..)

Publié en 1849

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"Explication de l'ordonnance de 1667"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1717-1718

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Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Recherche des causes finales dans la structure du…
squelette humain. Question anatomico-phisiologique, présentée et soutenue aux écoles de la Société de médecine de Toulouse, pour le concours du prix d'anatomie ; donné par le citoyen J. M. Delpech... par A.-G. Roaldès fils.

Par Roaldès fils, Antoine-Guillaume (17..-18..)

Publié en 1802-1806

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A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...

Publié en 1768

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Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en…
interprétation de quelques articles des édits de 1764 & 1765, concernant l'administration municipale dans les villes & bourgs du royaume.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1766

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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement

Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)

Publié en 1789

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Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Du contrat de mariage et des droits respectifs…
des époux : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)

Publié en 1838

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Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1838

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Des contrats ou des obligations conventionnelles…
en général : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1838

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Des donations : chapitre IV. des donations…
entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1838

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Des testaments et de partages d'ascendants :…
thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure et une place de professeur suppléant, vacante dans cette faculté

Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)

Publié en 1838

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Du partage et des rapports : thèse présentée au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1838

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Des privilèges et hypothèques : thèse présentée…
au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, la chaire de procédure et une place de professeur suppléant vacantes dans cette faculté

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1838

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Des successions : thèse présentée au concours…
ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour une place de professeur suppléant vacante dans cette faculté

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1838

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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1733

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Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.

Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Publié en 1765

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Traité des peines des secondes noces. Par feu…
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1752

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1646

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