- guide toulouse
- Histoire locale (Pays toulousain)
- Liste des Résultats
Resultats 301 - 330 sur 928 pour guide toulouse
Résultats de recherche
+
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
+
Très-humbles et très-respectueuses…
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
+
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.
tout sommeille.
Publié en 1788
+
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
+
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société…
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société…
des amis de la Constitution de Toulouse, rue des Jacobins. Pour obtenir un décret qui permette la révision, ou ordonne la nullité des arrêts rendus par la chambre des vacations du parlement de Toulouse [suivi de] Autre adresse à l'Assemblée nationale, concernant les assignats.
des amis de la Constitution de Toulouse, rue des Jacobins. Pour obtenir un décret qui permette la révision, ou ordonne la nullité des arrêts rendus par la chambre des vacations du parlement de Toulouse [suivi de] Autre adresse à l'Assemblée nationale, concernant les assignats.
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
+
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat
homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
+
Recueil de pièces relatives au commerce des…
Recueil de pièces relatives au commerce des…
grains.
grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
+
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
Publié en 1775
+
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
+
Extrait des registres de parlement. Sur les…
Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...
requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1738 ou 1739
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1739 ou 1740
+
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
+
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
Publié en 1788
+
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
Publié en 1763
+
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
+
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Publié en 1744 ou 1745
+
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
+
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
+
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
+
À M. le directeur et à MM. les membres du jury…
À M. le directeur et à MM. les membres du jury…
d'expropriation
d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..)
Publié en 1850
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
+
Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Histoire locale (Pays toulousain) filter Histoire locale (Pays toulousain)
