- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi…
consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.
Par Pape, Guy (14..-1477)
Publié en 1607
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775.…
Pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Recueil des Edits, déclarations, arrests du…
Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1715
Requête en réponse, pour le Sieur François…
Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre Jean Clerc Beli, dit Blondin, charretier, habitant de Montauban.
Par Saury (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1780
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
M. Alexandre Fourtanier
Par Pujol, Auguste (1822-1875)
Publié en 1865
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1765-1766
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration…
des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République
Publié en 1793
Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &…
ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &…
fils, poursuivans la distribution des biens de noble Cazals de Lasserre, défendeurs & supplians. Contre demoiselle Marie Latou, veuve du sieur Joseph Richard ; les sieurs Gui, Antoine & Jeanne Richard ; ses enfans, & autres.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1757
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti,…
Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad sapientissimos viros Petrum Fabrum praesidem Tolosanum, Jacobum Fabrum abbatem ecclesiae casae Dei, praesidem parisiensem, ac Michaelem Fabrum, suppraefectum Tolosanum, fratres illustrissimos.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
Philippi Berterii, in Regis consistorio…
consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn Diatribae duae. Quibus civilis imperii Romani notitia & Ecclesiae politia illustrantur.
Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Mémoire en réplique ; pour Me.…
François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.
Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1764
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in…
academia Tolosana regentis Lucubrationum. Libri quinque antehac in lucem editi : recens vero ab eodemendati et multo locupletiores redditi : Quibus sextum de futura conventionali successione pacta complexum adjuxit, opera crede, jurisprudentiae studiosis cum utilia, tum maximè jucunda
Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1552
Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
Par Parisio, Flaminio (1563-1603)
Publié en 1668
Arrest du Conseil privé contradictoirement rendu…
le cinquiéme octobre 1691, qui maintient les ecclesiastiques dans le privilege de ne pouvoir estre jugez prevostalement, déboute les officiers du presidial de Rodés de la demande qu'ils faisoient du contraire et les condamne aux dépens.
Par France, Conseil des parties
Publié en 1692
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et…
questions à juger. Pour les héritiers Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.
Par Anonyme
Publié en 1811
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis…
Sabatié ; contre les syndics de la faillite Carol.
Par Anonyme
Publié en 1831
A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1832
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul.…
Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1758-1789
Reflexions pour les jurés-gardes du corps des…
marchands-drapiers. Contre le nommé Martres, fermier des Fouleries du Château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
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