- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Résultats de recherche
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
Arrest de la souveraine cour de Parlement, rendu…
sur les requisitions de M. le procureur general, contenant divers reglemens pour les senéchaussées & siéges présidiaux de son ressort. Du 2. Avril 1740. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1740
Réflexions sur la question d'état, pour…
Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom…
de la faculté de droit de Toulouse, dans la séance solennelle du 15 novembre 1849
Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1849
Remonstrance de la necessité de restablir les…
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
De la suppression des tours ; de l'admission à …
bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
Traité de morale ou Devoirs de l'homme envers…
Dieu, envers la société et envers lui-même. Par M. Lacroix, prètre de la doctrine chrétienne, professeur de philosophie en l'université de Toulouse, au Collège de l'Esquille. Nouvelle édition, revue et considérablement augmentée par l'auteurTome premier [-second]
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1775
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...
Publié en 1768
Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1779
Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité :…
Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]
Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
Consultation médico-légale sur la maladie à…
laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel,…
de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de Toulouse en 1603
Par Vedel, Jean (15..-1614)
Publié en 1603
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné…
aux chambres assemblées le dix-huictiesme May 1652. Contre le sieur Foulé, désigné intendant en la province de Languedoc, par le cardinal Mazarin
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné…
contre le Tellier, Servient, Lyonne et autres pensionnaires du card. Mazarin. Sur la lettre de Monseigneur le Prince
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
"Institution au droit francois, accomodée à…
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février…
1775, qui condamne au feu un libele intitulé : Observations sur la situation actuelle de M. de Niquet, premier président du Parlement de Toulouse, & qui ordonne qu'il sera enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs dudit libelle. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1775
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