- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Mémoire pour les procureurs au Parlement de…
Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient déclarez non-recevables à se pourvoir au conseil, & subsidiairement défendeurs au fond. Contre les notaires de la même ville, défendeurs à l’exception, & demandeurs au fond.
Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le…
payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a…
un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; avec les réponses.
Publié en 1760
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril…
1725. Portant reglement general pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
Publié en 1788
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les…
chambres assemblées, au sujet des constitutions des soi-disans Jésuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 mai 1762, & désposé au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1762
Arrest du Parlement de Toulouse portant reglement…
general pour tous les droits que les notaires ou feodistes des seigneurs doivent prendre pour la faction, rétention ou expédition des reconnoissances. Comme aussi, régle le droit des arpenteurs & le nombre de perches dont chaque arpent doit estre composé.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Par Anonyme
Publié en 1788
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par…
autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1703
Livre des abbés des écoliers en chirurgie de…
Toulouse.
Publié en 1542-1711
Remarques d'un Russe sur la colonie et le…
Capitole de Toulouse
Par Magi, Jean-Pierre (Abbé ; 1722-1802)
Publié en 1781
Dissertation sur les origines de Toulouse
Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)
Publié en 1764
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