- Histoire des comtes de Tolose
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Résultats de recherche
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Declaration du Roy, concernant la Chambre des…
vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Le Directoire de surveillance des études…
provisoire, organisé par le représentant du peuple Paganel, le 29 frimaire l'an deux de la République française, au comité d'instruction publique de la Convention nationale, relativement à l'établissement d'un lycée à Toulouse.
Par Paganel, Pierre (1745-1826)
Publié en 1795
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze…
touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
De l'influence des salles d'asile sur la santé,…
l'éducation, les moeurs et l'avenir des enfans et sur le bien-être des familles laborieuses
Par Cany, Germain (médecin ; 17..?-18..)
Publié en 1834
Manuel des élèves de l'ecole Saint-Martial…
établie à Toulouse sous la direction de M. Denuc, rue St-Rémésy, n° 28
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 18-1830
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Du respect des Romains pour le droit de…
propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Histoire du canal du Midi, ou canal de Languedoc,…
considéré sous les rapports d'invention, d'art, d'administration, d'irrigation, et dans ses relations avec les étangs de l'intérieur des terres qui l'avoisinent; avec les cartes générales et particulières, ainsi que les plans, coupes et profils des principaux ouvrages. Par le général d'artillerie Andreossy,... Nouvelle édition, mise dans un nouvel ordre, et considérablement augmentée. Tome I [-II].
Par Andréossy, Antoine-François (1761-1828)
Publié en 1804-1805
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1725
Le guide toulousain... : Avec les annonces des…
principaux commerçants et fabricants de Toulouse
Par Brémond, Alphonse (1826-18..)
Publié en 1850
Simple note sur le fonds judiciaire des archives…
départementales : Série B. - Parlement de Toulouse
Par Lapierre, Eugène (1834-1923)
Publié en 1868
Arrest du Conseil d'Estat, qui regle les droits &…
emolumens des greffes du parlement de Toulouse, & des senéchaussées de la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre du 6 février 1686.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1686
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !
Par Anonyme
Publié en 1788
L'épopée toulousaine ou La guerre des Albigeois :…
poème en 24 chants, avec des notes historiques
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1850
Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle,…
député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif aux finances imprimé par ordre de la chambre
Par Villèle, Jean-Baptiste Guillaume Joseph de (1773-1854)
Publié en 1817
Histoire de la guerre d'Espagne, en 1823, par M.…
Horace Raisson
Par Raisson, Horace-Napoléon (1798-1854)
Publié en 1827
Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des…
officiers de l'armée.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Protestations de la noblesse des dioceses de…
Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834)
Publié en 1789
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan avocat. Tome premier, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1820. Troisième édition
Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan avocat. Tome second, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1821. Seconde édition
Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1821
Publié en 1821
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)
Publié en 1725
Le Missionnaire de l'oratoire, sermons de la foy;…
sur le chapitre unzième de l'épître de Saint Paul aux hébreux. De ce que la foy nous enseigne des perfections de Dieu. Preschez en l'Eglise cathedrale de Tolose, pendant les advents des années 1641, 1642 & 1662 . Par le père Jean le Jeune, prestre de l'Oratoire de Jésus. Première [-seconde] partie
Par Le Jeune, Jean (1592-1672)
Publié en 1667
La vie de la venerable mere Jeanne de Lestonac…
fondatrice de l'ordre des religieuses de Notre-Dame.
Par Beaufils, Guillaume (1674-1757)
Publié en 1742
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