Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et
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des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan avocat. Tome second, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1821. Seconde édition
Toulouse, Au bureau du Mémorial, rue Peyrolieres, n° 43 (de l'imprimerie de Bellegarrigue)
Toulouse
France
1 vol. (XIII-[1 bl.]-496 p.) ; 21 cm
Chaque livraison est divisée en 5 parties : Dissertations et doctrine des auteurs, jurisprudence de la cour royale de Toulouse, jurisprudence de la Cour de cassation et des cours royales, jurisprudence administrative, lois ordonnances et décisions diverses
A paru en 4 tomes de 1821 à 1822. Porte ensuite le titre de "Mémorial.de jurisprudence des cours royales du Midi" (t. 5) Devient ensuite le "Mémorial des cours royales de France (t. 6 à 40), puis à nouveau de "Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi" (t. 41 à 44) ; des tables ont paru en 1826 (t. 1 à 10), 1831 (t. 11 à 20) et 1840 (t. 21 à 40)
Droit
Jurisprudence
Histoire du droit (Toulouse)
Cour royale de Toulouse
Demi-reliure basane papier marbré, 19e siècle, dos long orné
Ex dono imprimé : "...donné à la bibliothèque de la faculté, le 23 novembre 1866 par M. Delpech..." signé du doyen Chauveau
Edouard Delpech (1790-1870)
17286 (2)
Texte numérisé d'après l'exemplaire 17286 (2) de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)
