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Mémoire, contenant un détail exact des actes du…
procès, & ci-devant signifié en manuscrit. Pour les héritiers du Sr. Lebret, négociant de cette ville. Contre le sieur Causse, marchand chaussetier.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1775
Traité des tutelles, divisé en quatre parties :…
Où les questions dont il se trouve composé sont décidées conformément à la disposition du droit romain, à la doctrine des meilleurs auteurs, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Antoine Ferriere, avocat au parlement de Toulouse.
Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence
Publié en 1888
Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920)
Publié en 1875
Des fidéicommis en droit romain : et des…
substitutions fidéicommissaires en droit français
Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....)
Publié en 1860
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886
Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)
Publié en 1875
De la procuratio in rem suam appliquée à la…
cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....)
Publié en 1878
Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain
Par Caizergues, Henri (18..-....)
Publié en 1874
Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)
Publié en 1861
De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895)
Publié en 1872
De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)
Publié en 1885
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon
Par Lestrade, Alfred (18..-....)
Publié en 1861
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français
Par Monthieu, Maurice
Publié en 1883
Des droits successoraux du conjoint survivant…
spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux
Par Barbe, Edouard
Publié en 1880
De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français
Par Périer, Léon (1858-19..)
Publié en 1884
De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel
Par Foignet, René (1864-1927?)
Publié en 1887
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
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