Résultats de recherche
Observations pour le sindic, consuls &' communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Observations pour le baron de Beaudean. Contre Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dumas (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire pour les bailes du corps des maîtres blanchers &' chamoiseurs de la ville de Toulouse,
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Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1772
Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres. Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond,
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Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau, capitaine de cavalerie.
Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie,
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Boucar, George (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra,
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Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse
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Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
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Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &' appelant. Contre Jean Julien, appelant &'
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Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
