Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve…
de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse.

Factum. Caussade. Marie Antoinette de. Seigneuresse de Tegra. Toulouse. vers 1778. Factum. Picot de Lapeyrouse. Philippe-Isidore. Toulouse. vers 1778.

Finiels, Michel

Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1778

(A Toulouse), (De l'Imprimerie de Me Rayet, Imprimeur-Libraire, Place du Palais.)

Toulouse

France

9 p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur Bonhomme-Dupin, Rapporteur. Finiels, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date selon le factum : "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse." . Adresse à l'achevé d'imprimé.
Sig. A2, B3.
Bandeau ornemental.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Droits seigneuriaux

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (f. 1 à 5). Relié avec : "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse." ; "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé." ; "Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse."

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 60-1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 60-1 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

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