Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.

Factum. Paroisse Saint-Michel de Toulouse. Toulouse. vers 1770. Factum. Burles. Toulouse. vers 1770. Factum. Combi. Toulouse. vers 1770. Factum. Anglose. Toulouse. vers 1770. Factum. Chapitre de Saint-Etienne. Toulouse. vers 1770. Factum. Bailes de la Confrérie du Purgatoire. Toulouse. vers 1770.

Courdurier, Jean-Baptiste
Huc, Daniel

Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1770

(A Toulouse), (De l'Imprimerie de Rayet, Imprimeur-Libraire, Place du Palais)

Toulouse

France

23-[1 bl.]p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur de Lacaze, Rapporteur. Me Courdurier, Avocat. Huc, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date d'après dernier texte cité : "Arrêt de la Cour du 7 Août 1770"
Sig. A-F2
Bandeau ornemental.

Droit
Droit canonique
Procès toulousains
Bénéfices ecclésiastiques
Clergé (diocèse de Toulouse)
Confrérie du Purgatoire (Eglise Saint-Etienne, Toulouse)

Broché, pas de couverture. Corrections manuscrites du 18e siècle.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 61-1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 61-1 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

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