Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur…
Picot, seigneur de Lapeyrouse.

Factum. Caussade. Marie Antoinette de. Seigneuresse de Tegra. Toulouse. vers 1778. Factum. Picot de Lapeyrouse. Philippe-Isidore. Toulouse. vers 1778.

Finiels, Michel
Pons-Dévier, Bernard-Noël

Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1779

(A Toulouse), (De l'imprimerie de Me. Rayet, Imprimeur-Libraire, Place du Palais.)

Toulouse

France

47-[1 bl.] p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur de Juin de Siran, Rapporteur. Me. Pons-Dèvier, Avocat. Finiels, Procureur."
Titre pris au titre de départ. Adresse à l'achevé d'imprimer.
Date selon le factum : "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,... Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé."
Sig. A-M2
Bandeau ornemental.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Droits seigneuriaux

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (f. 32 à 55). Relié avec : "Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse" ; "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse" ; "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé."

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 60-4

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 60-4 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Corpus associés

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse